ZFE : Nos motos pourront-elles continuer à rouler comme avant ?

Les Zones à faibles émissions – mobilité (ZFE-m) se sont multipliées afin de restreindre la circulation des véhicules les plus polluants. Nos motos pourront-elles continuer à rouler comme avant ?

Les ZFE-m (zones à faibles émissions – mobilité) établies par la loi d’orientation des mobilités (LOM) permettent aux collectivités d’interdire ou de limiter la circulation sur leur territoire en cas de pics de pollution. Pour attester et contrôler le niveau d’émissions de polluants, tout véhicule roulant motorisé est ou sera doté d’un certificat de qualité de l’air identifiable par l’apposition d’une vignette, l’autocollant Crit’Air, qui donne droit à des avantages pour ceux qui polluent le moins. Le 1^er janvier 2017 Paris et Grenoble ont été les premières villes à mettre en place ce système.

Plus de zones

Aux quatre zones que sont la ville de Paris, les métropoles du grand Paris, de Lyon et de Grenoble-Alpes s’en ajoutent sept autres : celles de Strasbourg, Toulouse, Montpellier, Nice-Côte d’Azur, Aix-Marseille-Provence, Toulon-Provence-Méditerranée et Rouen-Normandie. Ces onze zones devront faire face à une contrainte supplémentaire dès 2023. Si les collectivités concernées n’ont pas réussi à respecter les limites de pollution atmosphériques qu’elles se sont fixées elles devront se soumettre aux restrictions définies par l’État. Puis selon Cédric Herment, conseiller risques, santé environnement et transition agro-écologique au cabinet de Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, s’ajouteront en 2025 les agglomérations de plus de 150 000 habitants soit 35 zones. Pour en faciliter la création, la compétence relèvera du président de la métropole ou de l’intercommunalité qui prendra un arrêté pour l’ensemble de ses communes et non un arrêté municipal par commune, “dans le souci de simplifier le processus administratif et de garantir des mesures de circulation homogènes”, selon Cédric Herment.

Un arsenal répressif

Si le dispositif des vignettes Crit’Air est appelé à évoluer en prenant en compte l’ancienneté des véhicules, leurs émissions de polluants et de gaz carbonique, les forces de l’ordre veilleront au grain. Elles seront épaulées dans leur mission par de redoutables radars de nouvelle génération permettant de lire les plaques d’immatriculation, d’en déduire la vignette Crit’Air et de savoir si le véhicule est autorisé à circuler. Ils devraient être opérationnels à l’horizon 2022.

Et nos motos ? Selon une étude de L’Agence européenne de l’environnement leur part d’émissions dans les moyens de transport n’est que de 1,2% cependant les ZFE-m s’appliquant à tout véhicule roulant motorisé, les deux-roues seront assujettis à la vignette Crit’Air. En réaction à ces restrictions de circulation croissantes, le 20 janvier, le sénateur Jean-Pierre Moga a créé l’Amicale parlementaire des amis des véhicules de collection. Il est à l’origine, avec Yannick Favennec, député de la Mayenne, d’une proposition de loi visant à obtenir des dérogations pour les véhicules de collection. Dérogation obtenue ! À lire ici.